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Marques déposées par HAUTERVILLE Frédéric
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2003 Miss Iles O Fleurs Miss Iles O Fleurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2003 Miss Iles O Fleurs Miss Iles O Fleurs
HAUTERVILLE Frédéric

Numéro de dépôt :
3189292
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
2003 Miss Iles O Fleurs Miss Iles O Fleurs de HAUTERVILLE Frédéric

Présentation de la marque 2003 Miss Iles O Fleurs Miss Iles O Fleurs

Déposée le 14 octobre 2002 par HAUTERVILLE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 2003 Miss Iles O Fleurs Miss Iles O Fleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est HAUTERVILLE Frédéric domicilié(e) 30 rue de la Cimenterie,97200 Fort de France,Martinique - 97200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HAUTERVILLE Frédéric domicilié(e) 30 rue de la Cimenterie,97200 Fort de France,Martinique - 97200 - France.

La marque 2003 Miss Iles O Fleurs Miss Iles O Fleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2003 Miss Iles O Fleurs Miss Iles O Fleurs est expirée depuis le 14 octobre 2012.

HAUTERVILLE Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : MARTINIQUE CASTING


HAUTERVILLE Frédéric - 30 rue de la Cimenterie,97200 Fort de France,Martinique - 97200 - France


Monsieur HAUTERVILLE Frédéric - 30 rue de la Cimenterie,97200 Fort de France,Martinique - 97200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Télécommunications. Education ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.